Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURES DE TEMPETE
Monsieur Eric CHAIX

Numéro de dépôt :
3306771
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
SCULPTURES DE TEMPETE de Eric CHAIX

Présentation de la marque SCULPTURES DE TEMPETE

Déposée le 3 août 2004 par monsieur Eric CHAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTURES DE TEMPETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est monsieur Eric CHAIX domicilié(e) demeurant 6 place Châtel,77160 PROVINS - 77160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natacha RENAUDIN Avocat à la Cour domicilié(e) 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque SCULPTURES DE TEMPETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURES DE TEMPETE est expirée depuis le 3 août 2014.

Eric CHAIX a également déposé les autres marques suivantes : Golconde , UNIQUE BY SCHAIX , Fancy , Alladin , Flawless , BIJOUX DE TEMPETE


Monsieur Eric CHAIX - demeurant 6 place Châtel,77160 PROVINS - 77160 - France


Maître Natacha RENAUDIN Avocat à la Cour - 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Supports d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels, magnétiques, acoustiques, numériques, optiques, informatiques ; bandes et disques vidéo vierges ou enregistrés ; bandes et disques audio vierges ou enregistrés ; supports multimédia, cédéroms, DVDroms ; cartouches de jeux vidéo ; programmes informatiques et logiciels enregistrés. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; manuels d'utilisation, livrets ; articles pour reliures ; produits de l'imprimerie ; journaux, revues, magazines, livres, brochures, publications ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Monuments non métalliques. Objets d'art en pierre, en résine ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en résine ou en marbre. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Publicité ; publicité sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique notamment sur Internet ; publication de messages publicitaires sur supports informatisés ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion et location de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus, extraits d'oeuvres) ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux informatiques et de télécommunication mondiale (réseau des réseaux) ; communication par terminaux de consoles de jeux vidéo ; services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, télématiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques, de banques de données, ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial Internet ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique notamment en ligne ; transmission d'informations par code télématique et par noms de domaine ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques, numériques ou télématiques, y compris le réseau mondial Internet ; transmissions par satellite. Transmission de messages, diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées ; consultation et visualisation sur écran d'ordinateur, de téléphone portable, d'assistant personnel portable, de visioconférence d'informations contenues dans une banque de données ; services d'affichage électronique d'informations. Formation, divertissement, activités culturelles ; publications de livres ; prêt de livres ; éditions de livres, de revues, de journaux sur tous supports ; éditions et production de jeux vidéo sur toutes plates-formes ; productions de spectacles, de films, de programmes audiovisuels notamment pour le cinéma, la télévision ou le réseau Internet ; agences pour artistes ; locations de films ; locations d'enregistrements sonores ; locations d'enregistrements audiovisuels, de Cédérom, de disques compact audio, de disques compact vidéo, de disques acoustiques ou tous autres supports magnétiques ou numériques ; exploitations de salle de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; locations d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; locations de décor de spectacles ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements sur le réseau Internet ; montages de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels ; enregistrements (filmage) sur tous supports informatiques, optiques, acoustiques, magnétiques et numériques ; distributions de films, de programmes audiovisuels ; organisations de concours en matière de divertissement ; organisations et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions et d'évènementiels à buts culturels ; réservations de places de spectacles ; représentations de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Elaboration (conception) de logiciels ; reportages photographiques ; création graphique ; création (conception – élaboration) d'images virtuelles et interactives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.